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 Barèmes des contraventions

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AuteurMessage
Jason
Admin


Messages : 13
Date d'inscription : 26/02/2017

MessageSujet: Barèmes des contraventions   Lun 6 Mar - 18:13

Armement et Homicide


Port d'arme légale sans permis : 30 000 $ + saisie de l'arme

Port d'équipement illégal type ghillie : 1 500 $ par objet + saisie => Contrôle total

Port d'équipement illégal type lockpick ou herse : 750 $ par objet + saisie => Contrôle total

Port d'arme illégale : 100 000 $ + saisie de l'arme => Contrôle total

Meurtre d'un civil : 50 000 $ => Contrôle total

Tentative de meurtre d'un civil : 20 000 $ => Contrôle total

Meurtre d'un Gendarme : 60 000 $ => Contrôle total

Tentative de meurtre d'un Gendarme : 30 000 $ => Contrôle total

Précision : Le montant des amendes pour meurtres est additionnable en fonction du nombre de meurtre.





Infractions administratives


Outrage à agent : minimum 5 000 $ => Contrôle partiel

Refus d’obtempérer : 1 500 $ => Contrôle partiel

Tentative de corruption: maximum 10 000 $ => Contrôle partiel

Menace et/ou intimidation : 5 000 $ => Contrôle partiel

Tentatives de vol : 1 500 $ => Contrôle partiel

Vol de bien matériel et/ou d'argent à un civil : 10 000 $ => Contrôle total

Vol d'un véhicule civil : 10 000 $ => Contrôle total

Vol d'un véhicule de Gendarme : 20 000 $ => Contrôle total

Trafic de Drogue : 30 000 $ + la moitié de la somme saisie + destruction du véhicule si il y a => Contrôle total

Pénétrer dans un commissariat sans autorisation: 2 500 => Contrôle partiel



Activités Illégales


Braquage de station service : 25 000 $ => Contrôle total

Braquage : 100 000 $ + peine de prison => Contrôle total

Tentative d’attentat : 75 000 $ + prison => Contrôle total


Code de Conduite


Destruction de bien publique : 5 000 $ => Contrôle total



Code de la route


Circulation sur la bande d’arrêt d’urgence : 1 500 $ => Contrôle partiel

Arrêt et stationnement gênant: 1 500 $ => Contrôle partiel

Entrave à une intervention de la Gendarme : 2 500 $ => Contrôle partiel

Excès de vitesse inférieur à 20 km/h : 3 000 $ => Contrôle partiel

Excès de vitesse entre 21 et 50 km/h : 4 500 $ => Contrôle partiel

Excès de vitesse supérieur à 50 km/h : 10 000 $ + retrait du permis + mise en fourrière locale => Contrôle total

Conduite dangereuse : 1 000 $ => Contrôle partiel

Délit de fuite : 2 500 $ => Contrôle total

Circulation sans éclairage de nuit ou visibilité insuffisante : 1 000 $ => Contrôle partiel

Conduite en état d’ivresse : 1 500 $ => Contrôle partiel

Refus de priorité 500 $ => Contrôle partiel

Non respect d’un feu ou d’un stop 1 000 $ => Contrôle partiel

Circulation en sens interdit 3 000 $ => Contrôle total

Non respect des distances de sécurité 1 500 $ => Contrôle partiel

Dépassement dangereux 2 500 $ => Contrôle partiel

Défaut de permis  5 000 $ + mise en fourrière locale du véhicule => Contrôle total


En cas de récidive, les contraventions qui nécessite une mise en fourrière locale se transformeront en destruction du véhicule.

=> Contrôle partiel = contrôle de tous les papiers nécessaires au contrôle
=> Contrôle total = contrôle de tous les papiers nécessaires au contrôle + fouille de l'individus et de ce qu'il possède (véhicule, valise, sac, ...)
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